Le présent marché a pour objet l'acquisition de bons cadeaux multi-enseignes en faveur des adhérents des clubs séniors de la Ville de Saint-Denis.
La présente consultation est passée sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R2162-1 à R2162-
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R2162-1 à R2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du CCP) dont le montant maximum est fixé à 152 000 euro(s) HT (sans minimum).
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Prix : 20% ; Valeur technique de l'offre : 70% ; Délai d'exécution : 10%
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.