Le présent marché concerne la fourniture de petits équipements informatiques et de consommables d'impression pour les organismes adhérents au groupement de commandes.
Le présent marché concerne la fourniture de petits équipements informatiques et de consommables d'impression pour les organismes adhérents au groupement de commandes, à savoir: CAF de l'Aube (10), CAF de Côte d'Or (21), CAF du Jura (39), C
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché concerne la fourniture de petits équipements informatiques et de consommables d'impression pour les organismes adhérents au groupement de commandes, à savoir: CAF de l'Aube (10), CAF de Côte d'Or (21), CAF du Jura (39), CAF de Haute Marne (52), CAF de la Meurthe et Moselle (54), CAF de la Meuse (55), CAF de la Nièvre (58), CAF du Bas-Rhin (67), CAF de Haute-Saône (70), CAF des Vosges (88), CAF de l'Yonne (89), CAF du Territoire de Belfort (90)
Tranches et options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois fermes à compter du 1er janvier 2025. L'accord-cadre pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an chacune.
Attribution
- Titulaires
- OFFICEXPRESS, PRINTERRE
- Date d'attribution
- 27/02/2025
Recours
Les recours relatifs à la passation des marchés peuvent s'exercer dans les cas et les conditions prévues par l'ordonnance du 7 mai 2009 et par le Décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 relatifs aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Voir plus
Les modalités d'instruction des référés sont définies par les articles 1441-1, 1441-2, 1441-3 du Code de procédure civile, et par les articles L.211-14, R.213-5-1 et D.211-10-2 du Code de l'organisation judiciaire. Pour tout litige lié à la passation des contrats, le tribunal compétent est : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY Rue du Général Fabvier - 54035 NANCY CEDEX Tél. : 03 83 90 85 00 - Fax. : 03 83 27 49 84
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.