Port de Port-Vendres - Missions de maîtrise d'oeuvre dans les domaines des infrastructures portuaires, de la voirie, des réseaux divers et de l'hydraulique
Le marché consiste au recrutement d'un maître d'oeuvre pour la réalisation de travaux portuaires La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R.
L'essentiel
Objet du marché
Le marché consiste au recrutement d'un maître d'oeuvre pour la réalisation de travaux portuaires La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 60 000 euro(s) HT et un maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour une durée de 48 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Tranches et options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Attribution
- Date d'attribution
- 05/12/2024
Précisions de l'acheteur
Date prévisionnelle de début des prestations : 02/09/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Montpellier
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.