Petites opérations de travaux sur le patrimoine et les collèges départementaux - secteur Centre et Limoges agglomération
Petites opérations de travaux sur le patrimoine et les collèges départementaux - secteur Centre et Limoges agglomération
L'essentiel
Objet du marché
Petites opérations de travaux sur le patrimoine et les collèges départementaux - secteur centre et Limoges agglomération. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. En tout état de cause les marchés subséquents ne sauront être des marchés allotis. Les marchés subséquents pris au titre de ces accords-cadres seront d'un montant inférieur ou égal à 40 000 euros HT et pour des travaux d'une durée d'exécution inférieure ou égale à deux mois, période préparatoire éventuelle non comprise. Les travaux sont réparties en 3 lots. Lot 6:Plâtrerie - menuiseries intérieures - Lot 7 : Revêtements muraux - sols - Lot 9:Plomberie - chauffage. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.