Passation d'enquêtes auprès de 6 pays européens
Le présent marché public a pour objet la passation d'une enquête dans 6 pays européens.
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché public a pour objet la passation d'une enquête dans 6 pays européens.
Recours
En cas de litige, le droit français est seul applicable. En cas de litige, les parties s'obligeront à saisir un organe chargé des procédures de médiation, préalablement à la saisine du tribunal administratif.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.