PAPI des Affluents de l'Isère dans le Grésivaudan - Marché de maitrise d'oeuvre ouvrages d'art : reconstruction du pont de la RD 1090 et du pont du Plâtre - Bernin/Crolles
PAPI des Affluents de l'Isère dans le Grésivaudan - Marché de maitrise d'oeuvre ouvrages d'art : reconstruction du pont de la RD 1090 et du pont du Plâtre - Bernin/Crolles
L'essentiel
Objet du marché
PAPI des Affluents de l'Isère dans le Grésivaudan - Marché de maitrise d'oeuvre ouvrages d'art : reconstruction du pont de la RD 1090 et du pont du Plâtre - Bernin/Crolles
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel (Article L. 551-1 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices) -Référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 551-1 et s. du CJA -Recours en contestation de validité du contrat « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.