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L 'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit trois fois, par période d'un an
L'essentiel
Objet du marché
L 'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit trois fois, par période d'un an
Attribution
- Date d'attribution
- 17/10/2024
Précisions de l'acheteur
100% financement du Conseil Départemental
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Besançon
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.