Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances
L'essentiel
Objet du marché
La procédure est lancée par Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2, R 2124-2 1° et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation est allotie en 10 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot définis ci-après.Ville de Courbevoie coordonnateur du groupement de commandes avec le Val de CourbevoieLa ville de Courbevoie est chargée de passer et notifier les accords-cadres mais chaque membre du groupement assurera la bonne exécution du contrat pour les prestations qui le concernent
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.