ORGANISATION DES SEJOURS DE VACANCES POUR LES JEUNES DE 11 A 17 ANS
L'essentiel
Objet du marché
Organisation des séjours de vacances pour les jeunes de 11 à 17 ans. Procédure adaptée ( autres services spécifiques) en application des dispositions L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties en trois lots Chaque marché est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commandes, passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Attribution
- Date d'attribution
- 13/11/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
1-Prix des prestations 402-Valeur technique sur la base du séjour proposé en exemple dans le mémoire technique 60
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.