Organisation Des Sejours En Classe D'Environnement
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 3° à R 2123-7 du Code de la commande publique.Elle donnera lieu à la conclusion de 5 accords-cadres à bons de commandes en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 95 000 euro(s) Ht pour chacun des lots
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.