Opération de fouilles archéologiques préventives pour la réalisation du projet requalification du Cours Brillier
Opération de fouilles archéologiques préventives pour la réalisation du projet requalification du Cours Brillier
L'essentiel
Objet du marché
Marché relancé suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale pour motif d'intérêt général en raison d'une modification du cahier des charges Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois à compter de la notification du marché. Les travaux sur le cours Brillier, font l'objet de l'arrêté n°2024-80 du 25 janvier 2024 portant prescription d'une fouille d'archéologie préventive modificative. L'arrêté est joint en annexe au présent dossier de consultation
Attribution
- Date d'attribution
- 05/03/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.