Missions de sécurité et de protection de la santé (Sps) pour les opérations routières courantes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce contrat s'appliquera pour les opérations routièr
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce contrat s'appliquera pour les opérations routières courantes et en particulier des missions de coordination de 2ème et 3ème catégories, au sens de l'article R4532-1 du Code du travail.Montant Maximum annuel:250 000.00 euro(s) Ht
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.