Missions de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une déchèterie sur la commune de Moissieu-sur-Dolon
Missions de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une déchèterie sur la commune de Moissieu-sur-Dolon
L'essentiel
Objet du marché
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Missions de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une déchèterie sur la commune de Moissieu-sur-Dolon, dont en missions principales : AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR mais aussi une mission complémentaire de réalisation du dossier réglementaire ICPE et des procédures réglementaires associées (lois sur l'eau, etc.)
Attribution
- Date d'attribution
- 05/05/2026
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.