MISSIONS DE GEOMETRE-EXPERT POUR LE PATRIMOINE FONCIER ET IMMOBILIER PUBLIC ET PRIVE DES MEMBRES DU GROUPEMENT HOSPITALIER - HOPITAUX DE TERRITOIRE DE PROVENCE (GHT HDP)
Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum mais avec un maximum et avec un seul attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum mais avec un maximum et avec un seul attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Tranches et options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Attribution
- Date d'attribution
- 10/03/2024
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Marseille
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.