MISSIONS DE COORDINATION SPS SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL
MISSIONS DE COORDINATION SPS SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL - Période 2020-2024ACCORD-CADRE PASSE SELON UNE PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT ET EXECUTE PAR EMISSION DE BONS DE COMMANDE avec un montant minimum et sans montant maximum.E
L'essentiel
Objet du marché
MISSIONS DE COORDINATION SPS SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL - Période 2020-2024ACCORD-CADRE PASSE SELON UNE PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT ET EXECUTE PAR EMISSION DE BONS DE COMMANDE avec un montant minimum et sans montant maximum.En application des articles L2124-1 à L2124-2, L2125-1 1°, R2124-1 à R2124-2, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique.
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- Titulaires
- SARL GUAD-SPS, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, INGENIERIE CARAIBES, IP2C
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.