Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) relative aux routes départementales de la Loire
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.Accords-cadres fixant tou
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.Accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.Missions de coordination Sps (phases conception et réalisation) relatives aux chantiers d'aménagement des routes départementales de la Loire
Attribution
- Titulaires
- Presents, Presents
- Date d'attribution
- 24/05/2018
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
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