MISSIONS COORDINATION EN MATIÈRE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS (SPS) DE NIVEAU 3
MISSIONS COORDINATION EN MATIÈRE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS (SPS) DE NIVEAU 3
L'essentiel
Objet du marché
Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.).de niveau 3 pour la Ville de Clermont Ferrand
Attribution
- Titulaire
- BUREAU ALPES CONTROLES
- Date d'attribution
- 17/12/2025
Précisions de l'acheteur
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 16/01/2026 . Il sera éventuellement reconduit jusqu'à 3 fois par période successive de 12 mois. Accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 15 000 Euros et un montant maximum de 60 000 Euros pour la durée initiale de l'accord-cadre et chacune des périodes de reconduction. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Recours
Les délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.