Mission partielle de maitrise d'œuvre pour la rénovation et extension de la déchèterie de Sixt Sur Aff (35)
Marché de maîtrise d’œuvre partielle pour la rénovation et l’extension de la déchèterie située sur la commune de Sixt sur Aff (35) conformément aux éléments de mission de la loi MOP. Cette mission partielle concerne, les études d’esquisse (
L'essentiel
Objet du marché
Marché de maîtrise d’œuvre partielle pour la rénovation et l’extension de la déchèterie située sur la commune de Sixt sur Aff (35) conformément aux éléments de mission de la loi MOP. Cette mission partielle concerne, les études d’esquisse (ESQ), les études d’avant-projet (AVP) comprenant les études d’avant-projet sommaire (APS) et les études d’avant-projet définitives (APD) et le Permis de Construire, les études de projet – PRO. La mise en conformité de la situation administrative de l’installation au titre des rubriques ICPE 2710 et 2794.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.