Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction du Groupe scolaire Romain Rolland - Quartier de la Dame blanche Nord
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction du Groupe scolaire Romain Rolland - Quartier de la Dame blanche Nord
L'essentiel
Objet du marché
Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction du Groupe scolaire Romain Rolland Quartier de la Dame blanche Nord. L'établissement comprendra : Un groupe scolaire de 20 classes : 12 élémentaires, 7 maternelles et 1 classe bivalente à affecter à l'une ou l'autre des écoles selon les années. Des espaces d'enseignement maternelles et élémentaires (salles de classes, salles de repos et salle de propreté pour les maternelles, RASED, UPE2A, etc...). Un restaurant scolaire. Des locaux d'activités partagés. Des locaux administratifs et supports (direction du groupes scolaires, professeurs, ATSEM, agents, infirmerie, locaux de stockage, entretien...).
Attribution
- Date d'attribution
- 24/01/2026
Recours
Référé précontractuel : ce recours peut être exercé avant la signature du contrat, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (article L551-1 et suivants). Référé contractuel : ce recours est possible après la signature du contrat, jusqu'au 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ce recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publicité appropriée du contrat, selon la jurisprudence du Conseil d'État (arrêt du 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne n° 358994).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.