Mission De Coordination Sécurité Et Protection De La Santé (Sps) Niveaux Ii Et Iii
Mission De Coordination Sécurité Et Protection De La Santé (Sps) Niveaux Ii Et Iii
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit de réaliser des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé (Sps) sur des opérations de génie civil, de niveaux Ii et Iii menées par Saint-Etienne Métropole, en application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et, en particulier, celles énoncées par le code du travail.Forme de contrat : à bons de commande sans minimum ni maximum.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Attribution
- Titulaires
- Sasu Acebtp Ingennery, Afp3s Rhone Alpes Auvergne, Sasu Acebtp Ingennery, Afp3s Rhone Alpes Auvergne
- Date d'attribution
- 14/06/2018
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.