Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Pcaet et du Sde de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
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L'essentiel
Objet du marché
- Procédure de passation (cf. article 2-2 du règlement de la consultation)La consultation est passée en appel d'offre ouvert- Tranches (cf. article 3-3 du règlement de la consultation)Le marché est divisé, au sens des articles R.2113-4 à R.2113-6 du code de la commande publique, en une tranche ferme et deux tranches optionnelles.* Tranche ferme : Réalisation du Diagnostic Climat Air Energie ;* Tranche optionnelle 1 : Elaboration de la stratégie et du programme d'actions Climat Air Energie ;* Tranche optionnelle 2 : Animation, suivi et évaluation du programme d'actions Climat Air Energie.L'affermissement éventuel des tranches optionnelles se fera par ordre de service. Il ne sera dû aucune indemnité de dédit en cas de non-affermissement
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- Titulaire
- Algoe
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.