Marchés de prestations intellectuelles (contrôle technique et coordination sécurité et protection de la santé) pour l'opération de construction d'une extension du SHIP du CH Daumézon
Marchés de prestations intellectuelles (contrôle technique et coordination sécurité et protection de la santé) pour l'opération de construction d'une extension du SHIP du CH Daumézon
L'essentiel
Objet du marché
Marchés de prestations intellectuelles (contrôle technique et coordination sécurité et protection de la santé) pour l'opération de construction d'une extension du Service d'Hospitalisation Intersectoriel de Pédopsychiatrie (SHIP) du Centre Hospitalier spécialisé Georges Daumézon situé à Bouguenais
Recours
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.