Marchés de mandats de maitrise d'ouvrage pour 3 collèges : Louise Michel à Rive de Gier, Pierre Joannon à Saint-Chamond et Le Portail Rouge à Saint-Etienne
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.L'exercice de ce mandat est incomp
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.L'exercice de ce mandat est incompatible avec toute mission de maîtrise d'oeuvre, de réalisation de travaux ou de contrôle technique portant sur les ouvrages auxquels se rapporte les mandats, exercée par cette personne directement ou par une entreprise (article L2422-11 du code de la commande publique)
Procédure et conditions
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- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.