Marché de travaux relatif au remplacement de menuiseries extérieures aluminium sur le bâtiment « CHAPTAL » du site Hôpital Saint Jacques
Marché de travaux relatif au remplacement de menuiseries extérieures aluminium sur le bâtiment « CHAPTAL » du site Hôpital Saint Jacques
L'essentiel
Objet du marché
Marché de travaux relatif au remplacement de menuiseries extérieures aluminium sur le bâtiment « CHAPTAL » - site Hôpital Saint Jacques - Lot unique
Recours
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.