Marché de travaux pour la phase 1 de la liaison cycles le Batie-Le Versoud - Lot 1
Marché de travaux pour la phase 1 de la liaison cycles le Batie-Le Versoud - Lot 1
L'essentiel
Objet du marché
Marché de travaux pour la phase 1 de la liaison cycles le Batie-Le Versoud - Lot 1
Recours
Tribunal Administratif de Grenoble Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (Article L. 5511 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 5515 du CJA pour les entités adjudicatrices) Référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 5511 et s. du CJA Recours en contestation de validité du contrat « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.