Marché de travaux - Ouvrages et équipements de l'eau potable et de l'assainissement rue Bruneseau - Secteur Bruneseau - ZAC Paris Rive Gauche
Marché de travaux - Ouvrages et équipements de l'eau potable et de l'assainissement rue Bruneseau - Secteur Bruneseau - ZAC Paris Rive Gauche
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne les travaux pour la réalisation des ouvrages et équipements du réseau d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales), et des réseaux d'eau potable et non potable de la rue Bruneseau située sur le secteur Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche, à Paris 13ème arrondissement.
Recours
Le référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et article 1441-2 du code de procédure civile), avant la signature du contrat ; - Le référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance précitée et article 1441-3 du code de procédure civile).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.