Marché de travaux pour le désamiantage et la démolition des Halles DED et Hélimo-RTSI concernant l'opération d'aménagement de la « ZAC DES MINOTIERS ».
Marché de travaux pour le désamiantage et la démolition des Halles DED et Hélimo-RTSI concernant l'opération d'aménagement de la « ZAC DES MINOTIERS ».
L'essentiel
Objet du marché
Marché de travaux pour le désamiantage et la démolition des Halles DED et Hélimo-RTSI concernant l'opération d'aménagement de la « ZAC DES MINOTIERS ».
Précisions de l'acheteur
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires.
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : . Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. . Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.