Marché de numérisation de documents d'Archives ou de Bibliothèques
L'essentiel
Objet du marché
- Procédure de passation (cf art. 2-2 Rc):La consultation est passée par procédure adaptée.- Forme du marché et montant de l'accord-cadre (cf art. 2-3 Rc):La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre est passé à prix unitaire. Il est conclu pour un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht annuel.Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle Le marché sera exécuté par émissions de bons de commande.- Durée du marché - Délai d'exécution (cf art. 3-2 Rc):La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois, de manière tacite, par période de 1 an, soit maximum 4 ans.Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans le délai indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement (12 semaines maximum)
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.