Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'école et de la mairie sur la commune de Saint-Maximin (38)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'école et de la mairie sur la commune de Saint-Maximin (38)
L'essentiel
Objet du marché
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'école et de la mairie sur la commune de Saint-Maximin (38)
Recours
- Référé précontractuel dans les conditions fixées à l'article L. 551-1 du CJA - Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et s. du CJA - Recours en contestation de validité du contrat « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.