Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux d'assainissement du site de Prieuré de Graville au Havre
Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux d'assainissement du site de Prieuré de Graville au Havre
L'essentiel
Objet du marché
* Objet de la consultation Cf article 2-1 du RC. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.