marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des bus à haut niveau de service de montpellier méditerranée métropole
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L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Cette procédure est une procédure restreinte: dans un premier temps, seules les candidatures devront être déposées; ensuite, les candidatures retenues seront invitées a déposer une offre. La consultation est soumise aux dispositions articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique.Une partie des prestations fera lobjet dun accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est divisé en deux lots, chacun divisés en plusieurs tranches.Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.