Marché de maîtrise d'oeuvre du PAPI « Affluents de l'Isère dans la vallée du Grésivaudan », aménagements hydrauliques de protection contre les inondations et restauration écologiques du Craponoz (38)
Marché de maîtrise d'oeuvre du PAPI « Affluents de l'Isère dans la vallée du Grésivaudan », aménagements hydrauliques de protection contre les inondations et restauration écologiques du Craponoz (38)
L'essentiel
Objet du marché
Marché de maîtrise d'oeuvre du PAPI « Affluents de l'Isère dans la vallée du Grésivaudan », aménagements hydrauliques de protection contre les inondations et restauration écologiques du Craponoz (38), missions PRO et suivantes.
Recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (Article L. 551-1 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices) - Référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 551-1 et s. du CJA - Recours en contestation de validité du contrat « Tarn et Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.