Marché de fourniture de denrées alimentaires
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché dont le CHU de Besançon est le coordonnateur a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT Centre Franche-Comté, le GHT Haute-Saône, les établissements médico-sociaux et les établissements publics scolaire associés. Voir le CCTP pour le descriptif technique détaillé.
Tranches et options
Le marché est reconductible 3 fois 12 mois
Recours
- Organe de recours
- Tribunal Administratif de Besançon
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.