Marché d’équipements provisoires pour l’extension du réseau de tramway vers la place Quatre Septembre
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux liés aux équipement provisoires dans le cadre du projet d’extension du réseau de tramway vers la place du Quatre Septembre, à Marseille. Il s’agit d’un accord-cadre de travaux
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux liés aux équipement provisoires dans le cadre du projet d’extension du réseau de tramway vers la place du Quatre Septembre, à Marseille. Il s’agit d’un accord-cadre de travaux. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.