Marché de coordination SPS de niveau I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, II et III. Secteur des unités territoriales d'Alès, Bessèges et le Vigan
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS),
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail.
Attribution
- Titulaire
- CSMC CONCEPT SERVICE MEDITERRANEE
- Date d'attribution
- 25/11/2018
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.