Mapa 2023/07 Mission d'accompagnement pour la valorisation des Cee 'Classiques'
Le marché objet de la consultation est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, passé selon les modalités des articles R. 2162-1 à R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans minimum et pour
L'essentiel
Objet du marché
Le marché objet de la consultation est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, passé selon les modalités des articles R. 2162-1 à R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans minimum et pour un montant maximum de commandes de 210 000 euro(s) Ht
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.