maitrise d'œuvre pour le projet d’extension du bloc opératoire du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit « Projet Île de Nantes »
maitrise d'œuvre pour le projet d’extension du bloc opératoire du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit « Projet Île de Nantes »
L'essentiel
Objet du marché
maitrise d'œuvre pour le projet d’extension du bloc opératoire du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit « Projet Île de Nantes »
Recours
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.