Maitrise d'OEuvre pour la rénovation technique, fonctionnelle et réglementaire du bâtiment 22 "T. MONOD" - Campus Mont-Saint-Aignan
Maitrise d'OEuvre pour la rénovation technique, fonctionnelle et réglementaire du bâtiment 22 "T. MONOD" - Campus Mont-Saint-Aignan
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un marché de Maîtrise d'OEuvre pour la rénovation fonctionnelle technique et réglementaire du bâtiment 22 « MONOD » situé sur le campus de Mont Saint Aignan.
Le candidat retenu se verra attribuer une mission de base, catégorie d'ouvrage de type réhabilitation de bâtiment (avec Diagnostic), étendue aux éléments de missions complémentaires CSSI, avec SYNTHESE TCE et OPC.
Attribution
- Titulaire
- Groupe 3 Architectes
- Date d'attribution
- 23/07/2025
Recours
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.).
Voir plus
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.).
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne,n°358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.