Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de voirie, de génie civil et de réseaux divers
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de voirie, de génie civil et de réseaux divers
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre voirie, génie civil et réseaux divers, donnant lieu à la conclusion de bons de commande. Les bons de commande porteront principalement sur de la maîtrise d'oeuvre pour des aménagements de voirie, de recalibrage de route, de réfection de chaussée, de travaux ou la création de réseaux divers secs et humides.
Recours
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai préfix de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.