MAITRISE DES CHARGES INDIVIDUELLES D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET/OU D'EAU FROIDE, AINSI QUE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES SUR LE PATRIMOINE
Location, mise en place, entretien, télérelève et maintenance d'équipements métrologiques permettant la maîtrise des charges individuelles d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau froide
L'essentiel
Objet du marché
Location, mise en place, entretien, télérelève et maintenance d'équipements métrologiques permettant la maîtrise des charges individuelles d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau froide
Recours
- Organe de recours
- Tribunal judiciaire
Référé précontractuel avant signature de l'accord-cadre; contractuel dans les 31 jours de la publication de l'avis d'attribution (ou á défaut, dans les 6 mois de la conclusion de l'AC); recours en contestation de la validité de l'AC dans les 2 mois de la publication de l'avis d'attribution.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.