Maintenance et entretien des ascenseurs, portes et barrières automatiques des différents sites de l'UTC
L'essentiel
Objet du marché
Maintenance et entretien des ascenseurs, portes et barrières automatiques des différents sites de l'UTC
Recours
Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le référé pré contractuel dans les 10 jours suivant le refus d'attribution du marché.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.