Maintenance et contrôles périodiques des onduleurs du patrimoine de la ville de Besançon et du grand Besançon métropole
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.La partie " marché ordinaire " concerne les prestations de maintenance préventive qui seront comprises dans la DPGF. La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 70 000 euro HT pour la durée de l'accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique, il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations de maintenance corrective
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Voir Règlement de la consultation
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.