Location de structures événementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole
Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes regroupant deux entités, conformément aux articles L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique : la Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole.Le présent appel d
L'essentiel
Objet du marché
Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes regroupant deux entités, conformément aux articles L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique : la Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et sans maximum, sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus, en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 3° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.