location, montage et démontage de tentes, chapiteaux et structures (gradins) pour diverses manifestations
L'essentiel
Objet du marché
Location, montage et démontage de tentes, chapiteaux et structures (Gradins) pour diverses manifestations se déroulant sur le territoire communal.Les prestations feront lobjet dun accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par lémission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont lexécution est demandée. Il en détermine la quantité.Le montant maximum annuel est fixé à 30 000 euro HT. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Se reporter à l'article 6.2 "Jugement des offres" du règlement de la consultation
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.