Location en full service d’un compacteur à déchets de seconde main (occasion) sur l’ISD de Trivalandes à Saint-Christophe-du-Ligneron
L'essentiel
Objet du marché
Location en full service d’un compacteur à déchets de seconde main (occasion) sur l’ISD de Trivalandes à Saint-Christophe-du-Ligneron
Précisions de l'acheteur
Les documents de la consultation sont mis à disposition gratuitement à l’adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_20240822W2_01. Les candidats pourront effectuer une visite de site. Les modalités sont fixées à l'article 10 du règlement de la consultation.
Recours
- Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.