LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
L'essentiel
Objet du marché
Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la Ville de Caluire et Cuire. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP. Durée du marché : Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification, jusqu'au 31 Août 2025 pour leur période initiale et sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Tranche optionnelle : sans objet. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel : Lot 1: 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 40 000 euro(s) HT Lot 3 : 3 000 euro(s) HT
Attribution
- Date d'attribution
- 29/10/2024
Précisions de l'acheteur
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com. Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur. Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Lyon
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.