Inventaires faune, flore et habitats sur les espaces de nature du Département des Hauts-de-Seine
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° du code de la commande publique.Elle donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire passé en ap
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° du code de la commande publique.Elle donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 1° du code de la commande publique
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