Interventions musicales à dominante vocale en milieu scolaire
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R2162-4 à 6 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.
Les montants des commandes seront susceptibles de varier dans les limites financières suivantes (éventuelles périodes de reconduction comprises): - Minimum : sans - Maximum : 300 000 euros H.T
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Les bons de commande seront notifiés au fur à mesure de l'apparition des besoins.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.