Installation de panneaux directionnels sur les chemins de randonnée. (rectificatif)
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L'essentiel
Objet du marché
Marché de travaux passé selon la procédure adaptée en application de larticle L.2123-1 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro H.T en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé. Laccord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Par dérogation aux articles 18.1 et 28.1 du CCAG, le délai de la période de préparation est de 15 jours à compter de la date denvoi du bon de commande. Il nest pas compris dans le délai dexécution.Les prestations et le délai dexécution sont fixés par chaque bon de commande.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.