Groupement de commandes - Location d'engins, de matériels de travaux publics - Bâtiments et véhicules utilitaires
Groupement de commandes - Location d'engins, de matériels de travaux publics - Bâtiments et véhicules utilitaires
L'essentiel
Objet du marché
- La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites pour tous les membres du groupement de commandes telles que précisées à l'article 2.3 Forme de l'accord-cadre du règlement de la consultation- Les soumissionnaires sont informés qu'afin de répondre au souci du pouvoir adjudicateur de promouvoir des modes d'élimination des déchets plus conformes aux équilibres environnementaux, une clause de protection de l'environnement est prévue à l'article 1.5 du cahier des clauses administratives particulières
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.